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> Questions Juridiques Sur Le P2p Et Autres, d'aprés la FAQ épinglée
DarkVan
posté 29 January 2005 à 16:27
Message #1


UbiQuisTe
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Salut à tous

Voici le post en réactions à la FAQ (qui est ici)
Je trouve qu'il manquait cruellement ce sujet dans ce forum.

Si vous avez des questions particulières (je sais que vous en avez shifty.gif ) à propos de ça, je vous engage à les poser ICI.
J'essaierais de répondre au mieux.

Tout le monde peut bien sûr répondre, SI il argumente correctement sa réponse, c'est à dire en s'appuyant sur les textes de lois.

Bonne journée à tous flowers.gif


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redrabbit
posté 29 January 2005 à 23:02
Message #2


SopRaNô
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Salut DarkVanneur et bravo pour cette idée wink.gif
la question qui doit venir en tete de plusieurs est le droit à la copie privée et les taxes que l'on paye sur les supports vierges

un sujet intéressant ICI et juste un extrait :
Citation
Yoda : Bonjour, est-il vrai qu'il est considéré comme " cas extrême " et donc toléré par la loi, la copie d'un DVD prêté ou loué, à condition que cette copie ne soit pas, à son tour, copiée ? Merci.

Eric Barbry (avocat) : Oui, si la copie est strictement réservée à l'usage privé du copiste...


whistling.gif


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(\__/)
(='.'=) This is Bunny. Copy and paste bunny into your
(")_(") signature to help him gain world domination.




*****Tuto pour ouvrir un boitier de cd*****le grand test des zanimos*****Recherche*****
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DarkVan
posté 29 January 2005 à 23:06
Message #3


UbiQuisTe
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Le principe est simple: celui qui fait une copie privée doit être le seul à en jouir smile.gif


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kaerleon
posté 30 January 2005 à 02:58
Message #4


ReGul@ToRus ForuMoS@urus
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faire gaffe quand meme avec les articles de loi, ce n'est pas parce que vous trouvez 1 article qui va dans votre sens que vous gagnerez sytematiquement un procès wink.gif, et il est encore un peu tot pour pouvoir parler de jurisprudence par rapport au P2P en france innocent.gif

++


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DarkVan
posté 30 January 2005 à 03:00
Message #5


UbiQuisTe
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Citation (kaerleon @ 29 January 2005 à 20:58)
faire gaffe quand meme avec les articles de loi, ce n'est pas parce que vous trouvez 1 article qui va dans votre sens que vous gagnerez sytematiquement un procès wink.gif, et il est encore un peu tot pour pouvoir parler de jurisprudence par rapport au P2P en france  innocent.gif

++
*



T'inquiètes, je vais étoffer mes réponses pour prendre en compte les cas de jurisprudence, et surtout, bien faire la distinction entre ce qui est dans les lois, et ce qui réellement préjudiciable. wink.gif


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alloa
posté 03 February 2005 à 22:14
Message #6


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lut jai une kestion

jai le cable ou le satellite donc je paye les droits dauteurs (compris ds le prix dabonnement du service) pr une copie a titre prive
2 ayant une carte tv je peux enregistrer les films sur mon pc

donc normalement sans meme le pt 2 je peux dl les films ki sont passes a la tv

sinon meme le juge est en fraude kd il enregistre son match de foot ou un film pr sa femme ou elle meme(homme ou femme et je sais po si les femmes enregistrent des trucs pr leur mari)

ah et un autre truc si jai achete des films en k7 je peux dl une copie divx (une licence est une licence...)

merci pr vos reponses


alien.gif alien.gif
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DarkVan
posté 03 February 2005 à 22:24
Message #7


UbiQuisTe
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c'est pas trés clair ce que tu as écrit wacko.gif
peux tu t'organiser un peu mieux ermm.gif

C'est bien marqué dans la FAQ, ce n'est pas parce que c'est passé à la télévision que tu as le droit de le télécharger sur le réseau, car la source du fichier est illégal et tu te rends coupable de recel

Par contre, tu as le droit d'enregistrer ces films si ils passent à la télé. Tu ne dois pas alors en faire profiter qqn d'autres à part toi ou les personnes proches.

Pour ta dernière question, ce n'est pas légal car comme je viens de le dire, la source n'est pas réglo.
Par contre, ya de fortes chances que ce soit tolérer vu que tu l'a déjà en K7.
Je ne pense pas qu'on te condamnerait pour ce fichier (par contre pour les autres si il y en a....)


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alloa
posté 03 February 2005 à 22:42
Message #8


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oue ok mais si par ex jai enregistre un film y ki est passe a la tv sur une k7 je peux en faire une copie de sauvegarde sur un dvd en dl un divx (suis dsl mais la k7 coute plus cher ke le dvd)

alien.gif alien.gif
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DarkVan
posté 03 February 2005 à 22:47
Message #9


UbiQuisTe
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non ta copie de sauvegarde, elle est déjà faite sur ta K7.
Tu peux enregistrer les films avec ta carte TV!
ou acheter un enregistreur DVD

mais ça:
Citation
(suis dsl mais la k7 coute plus cher ke le dvd)


ça n'est pas un argument!

et pour finir, je répète ce que je viens d'écrire:

Citation ( MOI)
Pour ta dernière question, ce n'est pas légal car comme je viens de le dire, la source n'est pas réglo.
Par contre, ya de fortes chances que ce soit tolérer vu que tu l'a déjà en K7.


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Invité_Gigatoaster_*
posté 03 February 2005 à 23:19
Message #10





Invités






Peut-on échanger de la musique classique? Tombe-elle sous la loi du copyright?
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DarkVan
posté 04 February 2005 à 00:14
Message #11


UbiQuisTe
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Salut Giga flowers.gif

La forme? smile.gif

Bon, c'est un peu la question piège.
Comme je l'ai dit, l'auteur a ses droits jusqu'à 70 ans aprés sa mort.
Cependant, il existe d'autres droits que le droit d'auteur.

Il y a le droit voisin et le droit d'auteur-interprète.
En gros, c'est la redistribution des droits d'auteur vers des tierces personnes, sans que cela nuise à l'application du droit d'auteur.

Sans entrer dans les détails, une oeuvre de Beethoven va être repris par un studio d'enregistrement pour être enregistré par leur propre moyens, donc interprété par leur moyens.
L'oeuvre qui en résulte est protégée par les droits pendant une durée de 50 ans aprés la première sortie de l'oeuvre.
Donc, tu n'as pas le droit de le partager.

Il me reste quand même une question que j'ai pas résolu sur le coup: comment se décident l'attribution des droits voisins ou autres?
car le droit d'auteur en France s'applique du moment que tu as créé l'oeuvre.

Mazette!! que c'est compliqué la législation pinch.gif


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kaerleon
posté 04 February 2005 à 01:40
Message #12


ReGul@ToRus ForuMoS@urus
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hummmm, le point d'attaque devant un tribunal n'est pas vraiment le téléchargement (défendable par le droit à la copie privée), mais la mise à disposition d'oeuvres soumisent aux droits d'auteurs.

Pour la musique classique (Haendel, Bethoven, Jean-Sebastien Bach...) je penchais aussi à ce que ce soit libre : l'orchestre comtemporain qui veut faire du fric sur ces oeuvres, c'est pas du plagiat???pourquoi devoir leur payer une oeuvre qu'ils n'ont pas composée mais juste interprétée? blink.gif blink.gif blink.gif (de toute façon, je suis persuadé qu'un orchestre symphonique gagne plus d'argent lors de représentations que par la vente de CD, et les majors du disques ne connaissent pas ce style de musique donc s'en désinterressent)

++


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DarkVan
posté 04 February 2005 à 01:58
Message #13


UbiQuisTe
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je n'y peux rien, c'est la loi!

Citation
Art. L. 212-1. A l'exclusion de l'artiste de complément, considéré comme tel par les usages professionnels, l'artiste-interprète ou exécutant est la personne qui représente, chante, récite, déclame, joue ou exécute de toute autre manière une oeuvre littéraire ou artistique, un numéro de variétés, de cirque ou de marionnettes.

Art. L. 212-2. L'artiste-interprète a le droit au respect de son nom, de sa qualité et de son interprétation.
Ce droit inaliénable et imprescriptible est attaché à sa personne.
Il est transmissible à ses héritiers pour la protection de l'interprétation et de la mémoire du défunt.

Art. L. 212-3. Sont soumises à l'autorisation écrite de l'artiste-interprète la fixation de sa prestation, sa reproduction et sa communication au public, ainsi que toute utilisation séparée du son et de l'image de la prestation lorsque celle-ci a été fixée à la fois pour le son et l'image.
Cette autorisation et les rémunérations auxquelles elle donne lieu sont régies par les dispositions des articles L. 762- 1 et L. 762-2 du code du travail, sous réserve des dispositions de l'article L. 212-6 du présent code.


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kaerleon
posté 04 February 2005 à 02:29
Message #14


ReGul@ToRus ForuMoS@urus
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Dura lex, Sed lex laugh.gif laugh.gif laugh.gif (la loi est dure, mais c'est la loi)


pour écouter du classique sans rien devoir à personne, faut apprendre à jouer du piano ? blink.gif blink.gif blink.gif

++

PS: pense à supprimer ces commentaires qui ne menent à rien dans un topic serieux wink.gif


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DarkVan
posté 04 February 2005 à 02:31
Message #15


UbiQuisTe
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Citation (kaerleon @ 03 February 2005 à 20:29)
Dura lex, Sed lex  laugh.gif  laugh.gif  laugh.gif  (la loi est dure, mais c'est la loi)


pour écouter du classique sans rien devoir à personne, faut apprendre à jouer du piano ? blink.gif  blink.gif  blink.gif

++
*


ben oui c'est l'idée! laugh.gif
tu sais il suffit que des bons musiciens obtiennent les droits voisins, puis qu'ils interprètent eux mêmes le morceau, et aprés ils mettent ça sur Emule et ils deviennent des stars! laugh.gif


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Invité_Gigatoaster_*
posté 04 February 2005 à 15:15
Message #16





Invités






Salut

Non en fait, c'est totalement illégal car les musiciens sont vivants.
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DarkVan
posté 04 February 2005 à 15:18
Message #17


UbiQuisTe
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non c'est légal si ils ont décidé eux même de le diffuser, ça ne regarde qu'eux smile.gif


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Invité_Gigatoaster_*
posté 04 February 2005 à 16:15
Message #18





Invités






Non c'est illégal même si la musique tombe dans le domaine publique et même si le chef d'orchestre est mort depuis 80 ans car il y a des droits d'enregistrement, voilà merci Google smile.gif.
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DarkVan
posté 04 February 2005 à 16:17
Message #19


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c'est pour ça que j'ai dis:
Citation (moi)
il suffit que des bons musiciens obtiennent les droits voisins


Sur ce point, je ne connais pas les démarches pour avoir le droit d'interprétation et tout ce qui suit.
Si tu as trouvé qqch d'intéressant, ce serait sympa de le mettre, ou de donner un lien. smile.gif


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gurtamoth
posté 04 February 2005 à 17:19
Message #20


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Salut

Pour ce qui est des droits voisins j'ai trouvé un lien sympa rolleyes.gif :

http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-p...oitsvoisins.htm


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Pitié :') arrêtez d'écrire en langage SMS. Sur le forum vous n'êtes pas limités en lettres. C'est pas comme les portables.
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DarkVan
posté 04 February 2005 à 17:22
Message #21


UbiQuisTe
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sympa ce lien biggrin.gif
je le rajoute à mes favoris smile.gif
Merci flowers.gif


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gurtamoth
posté 04 February 2005 à 17:26
Message #22


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pas de problème biggrin.gif


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Pitié :') arrêtez d'écrire en langage SMS. Sur le forum vous n'êtes pas limités en lettres. C'est pas comme les portables.
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jak84
posté 04 February 2005 à 18:23
Message #23


{TuTu-PanPan}
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Salut,

je joue de la musique du moyen-âge et de la renaissance (il va sans dire que les auteurs sont désormais mort (et pas qu'un peu)).
Je m'enregistre et je diffuse..... c'est totalement légal.
Si je fais pareil avec du Mozart c'est totalement légal je ne comprends pas ce qui d'après toi peu poser un problème.... l'oeuvre est libre de droit, TOUS les interprètes décident de refuser de faire valoir leur droits d'interprètes.... c'est un enregistrement libre... tu en fais ce que tu veux.

??? ou alors faut me réexpliquer ???


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DarkVan
posté 04 February 2005 à 18:27
Message #24


UbiQuisTe
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Je ne sais pas si tu parles à moi ou à giga unsure.gif

parce que je suis d'accord avec toi. ermm.gif

Ce que j'aimerais savoir, c'est si on a pleinement les droits d'interprétation, si il n'y a rien à signer, ce genre de choses...


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jak84
posté 04 February 2005 à 19:51
Message #25


{TuTu-PanPan}
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Bah, ce que je joue a été très majoritairement écrit par Anonyme biggrin.gif

Non, je ne vois vraiment pas qui pourrait se prévaloir de droits quelconques sur ce type d'oeuvre.


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kaerleon
posté 04 February 2005 à 19:55
Message #26


ReGul@ToRus ForuMoS@urus
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/me pense à déposer la marque "Anonyme" tongue.gif

++


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PPsy
posté 04 February 2005 à 21:06
Message #27


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smile.gif Bonsoir
J'aime le classique! et je suis heureux de faire la connaissance d'autres eMuliens qui aiment également le classique...

Mais Jack84, si je télécharge un de tes enregistrements (y en a t-il sur eMule?), je tomberai sur un droit voisin... à moins que tu se sois un "Anonyme comtemporain"? tongue.gif

flowers.gif
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jak84
posté 04 February 2005 à 22:07
Message #28


{TuTu-PanPan}
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Citation (PPsy @ 04 February 2005 à 21:06)
smile.gif Bonsoir
J'aime le classique! et je suis heureux de faire la connaissance d'autres eMuliens qui aiment également le classique...

Mais Jack84, si je télécharge un de tes enregistrements (y en a t-il sur eMule?), je tomberai sur un droit voisin...  à moins que tu se sois un "Anonyme comtemporain"? tongue.gif

flowers.gif
*

Pour le moment, il y a en effet un problème, puisque les enregistrements des 4 CD que nous avons enregistré l'ont été en "partenariat" avec une maison de disque (tout petit petit comme boîte de prod.... mais on partage les droits sur les enregistrements....) le prochain (s'il vient un jour) sera très certainement autoproduit et sous une licence libre et aura toute sa place sur les réseaux (mais ce n'est qu'un projet.... faire un enregistrement propre c'est long et cher... (et on préfère tous faire des dates à l'enfermement en studio dans le groupe...)


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DarkVan
posté 04 February 2005 à 22:10
Message #29


UbiQuisTe
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dites, c'est une impression ou ce post a tourné au "rassemblement de fan de musique classique et médiévale"? huh.gif
tongue.gif


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gurtamoth
posté 05 February 2005 à 06:32
Message #30


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Lol Darkvanneur
Moi aussi j'aime la musique classique et médiévale (plus particulièrement la guitare classsique) tongue.gif


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Pitié :') arrêtez d'écrire en langage SMS. Sur le forum vous n'êtes pas limités en lettres. C'est pas comme les portables.
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