Salut Les Anciens

Ma petite mule bleue ne tournait plus vraiment j'ai donc décidé de venir récupérer la dernière version d'emule et je dois dire que c'est reparti comme en 40 !!!
Et puis comme ça fait bien longtemps que je ne suis pas passé par là et bien j'en profite pour saluer tous les dinosaures de ce forum.
(purée, ça ne me rajeunit pas)

Santé

Emule 0.28b 1 O²

eMule 0.28b 1 O²
basee sur eMule 0.28b [elandal cleanup patch6]

Les modifications

- Add Khaos statistics [Khaos]
- Shareaza identification [elandal]
- Ajout de Shareaza dans les stats Khaos
- Mods detection [Sivka/Maella]
- Icons O²
- Slot System
- Community Sharing [Dongato]
- SUC [Lovelace]
- Rare and Small File push ratio [Tarod/Cax2]
- Modification GetScoreRatio() [Maverick]
- Ban Leecher Mods
- AntiCreditTheft [Lovelace]
- View Position (Upload List)
- View Compression (Upload List)
- FunnyNicks [xrmb]
- Anti Friend Sharing 0.3 [Vorlost]
- Patch Download stop prematurely [Maella/jicxicmic]
- Patch enhanced chunck selection (based on Patch Download stop prematurely) [Maella]
- Antifakehandling [Lovelace]
- A4AF auto+manuel [Tarod/Ottavio84]
- A4AF en rouge
- Affichage du nom de fichier dans les sources
- Fix tri par QR [jicxicmic]
- Drop no needed sources manuel
- Source Saver auto [enkeyDev]
- Safehash [SlugFiller]
- FakeCheck
- Liens ed2k avec sources [Ottavio84]
- Fix Random crash when doubleclicking on client in download list [Sivka/zegzav]
- Multiples instances [Khaos]
- .ogm compresses en upload

Télécharger

Les sources

Laulaumultimedia vous salut bien

Salut à tous,
ce n'est pas sans un certain pincement au coeur que je fais ça, mais ma décision est prise, j'ai décidé d'arreter de modérer pour emule-france.

Voila quasiment 4 mois que j'étais modérateur, et je dois dire que si au début, je trouvais ça intéressant, ma motivation a fini par avoir raison de moi.

Avoir en permanence les mêmes questions de posées, des insultes et le nom respect de certaines personnes m'a particulièrement touché.

Ce site est devenu important, voir trop et cela devient très dur à gérer.
Je n'avais plus de temps pour pouvoir répondre à certains posts qui me paraissaient intéressants, car je passais mon temps a déplacer, editer, voir supprimer certains sujets.

Etre modérateur demande beaucoup d'investissement, et j'espère que vous en prendrez tous concience afin de faciliter la tache à ceux qui restent.

Je tiens a remercier tout d'abord :
- forumaster pour m'avoir fait confiance durant ces 4 mois.
- mes différents "anciens" collègues Nolpit, Psyko et Beem avec qui je pense le courant passe très bien.
- tous les nouveaux modos Totor, Scroube, Kaerleon et Trepied à qui je fais extrèmement confiance pour tenir la barraque
- pas mal de "simples" membres que j'apprecie beaucoup (je ne vais pas citer de noms, mais ils se reconnaitront)

Avec Beem, nous avions annoncé notre souhait d'arreter depuis un moment, et attendions de pouvoir passer le relais à des membres de confiance afin que la transition se fasse le mieux possible.

C'est chose faite, et donc, après le départ de Beem, c'est logiquement à mon tour.

Ce n'est pas pour autant que je n'aurai pas de boulot, étant co-admin sur 2 autres forums, mais le travail qui m'attend est à mes yeux plus important que de faire la police ici.

Voila, je ne vous dit pas adieu, car je vais rester dans le coin, aussi bien sur le forum que sur l'IRC.

A bientôt

Laulau.

eMule0.27c 1 O²

eMule0.27c 1 O² (basee sur Khaos12)

Les modifications :

1-> Icones O²
2-> SourceSaver (max 25 pour 1 jour)[enkeyDEV]
3-> FunnyNick [xrmb modifie]
4-> Patch AntiFake/AntiCrash Handling [Vorlost]
5-> Potential spoof BUGFIX [Mooseta]
6-> Colonne compression (UploadList)
7-> Colonne position (UploadList)
8-> Rare/Small File push ratio [Tarod]
9-> Community Sharing (*2 sauf LowID)
10-> No Ban Community User [eMule+]
11-> Friends (*2 sauf LowID)
12-> Slot system
13-> Upload Throttle [Tarod]
14-> DonkeyDoctor upload system [i-a/DonkeyDoctor ]
15-> Ajout du nom de fichier dans downloadList clients
16-> A4AF en rouge
17-> Get first/last movie chunks par fichier [Dongato]
18-> Load for LoadRarestFinishedChunks patch2 [Vorlost]
19-> Drop no needed sources [Tarod]
20-> Fix sort Qr DownloadListCtrl [jicxicmic]
21-> FackeCheck
22-> Download A4AF (client, all, auto) [Tarod/enkeyDEV]
23-> Liens ed2k avec les 10 meilleures sources [Ottavio84]
24-> .ogm compresses en upload
25-> AntiFriendSharing (leechermod) [Vorlost]
26-> Patch SuperCompressedBlock [BadWolf]
27-> SUC [Lovelace]
28-> Stop Share Corrupt Parts other Clients Fix [SlugFiller]
29-> Patch recherche en 3 points [bluecow]
_____a-> Sources returned from local server while within search results are saved and used when the file is selected for downloading.
_____b-> Sources returned from global servers while within a global search are saved and used...
_____c-> When adding a file to the downloads from a filelist of an other client the client is added as a source.

eMule0.27c_1_O2.rar

Courrier AOL aux abonnés

Voici la lettre que je viens de recevoir de la part d'AOL.
J'ai également copié les "annexes".

Chère Abonnée, Cher Abonné,


Pour répondre aux évolutions d'Internet et de vos modes d'utilisation d'AOL, les documents contractuels d'AOL vont être mis à jour. Ce qui change ? Simplement, plus de clarté des textes, et plus de simplicité dans les termes utilisés pour vous offrir une meilleure lisibilité de votre contrat. Pour voir ce qui a changé, cliquez ici.

Nous tenons également à vous informer que le service AOL sera fourni à compter du 1er juillet 2003 par la société AOL Europe Services SARL, société du groupe AOL, qui deviendra votre contractant en lieu et place d'AOL France SNC, sauf résiliation de votre abonnement avant le 30 avril 2003.

Nous vous invitons à prendre connaissance des nouvelles Conditions Générales d'Utilisation au mot-clé AOL : Contrat, ainsi que des Règles de Comportement en Ligne au mot-clé AOL : Règles de comportement (anciennement dénommées " Conditions Pratiques "). Elles entreront en vigueur le 30 avril 2003* et vous seront automatiquement appliquées à compter de cette date, sauf résiliation de votre abonnement avant cette date.

Ces changements n'auront aucune conséquence sur l'utilisation de votre accès à AOL et à Internet, et vous continuerez à profiter de l'ensemble des services et contenus d'AOL dans les mêmes conditions !

Nous sommes ravis de vous compter parmi nos abonnés et vous remercions de votre confiance.


Le Service Clientèle AOL

*Jusqu'à cette date, les dispositions des Conditions Générales d'Utilisation et des Conditions Pratiques actuellement en vigueur resteront applicables. Vous pouvez les consulter au mot-clé AOL : CGU



CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
AOL France SNC - RCS Nanterre 402 192 777

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION (« CGU ») AOL AU 30 AVRIL 2003 pour les utilisateurs du service AOL inscrits avant le 1er avril 2003.

1. Documents Contractuels
2. Inscription
3. Pseudonyme
4. Frais et facturation
5. Conduite en ligne
6. Contenu et service
7. Licence du logiciel AOL
8. Responsabilité
9. Indemnisation
10. Sanctions et Résiliation
11. Données Personnelles
12. Preuve
13. Loi applicable - Juridiction compétente
14. Notifications
15. Droit de cession
16. Renonciation
17. Survivance de clauses
18. Coopération avec les autorités publiques

AOL France SNC (« AOL » ou « nous ») contracte avec vous (« Titulaire de compte AOL ») pour la
fourniture du service en ligne AOL (« service AOL ») dans les conditions définies ci-après :

1. Documents Contractuels
En souscrivant au service AOL, au terme de la procédure d'inscription, vous acceptez expressément
l'ensemble de vos droits et obligations en votre qualité de Titulaire de compte AOL, tels que stipulés dans
les documents constituant votre contrat (ci-après dénommés « Documents Contractuels ») définis ci-
après, portés à votre connaissance au cours de la procédure d'inscription et qui comprennent également
l'ensemble des droits et obligations de AOL en sa qualité de fournisseur du service AOL aux Titulaires de
compte AOL.
Les Documents Contractuels, qui constituent ensemble le seul et unique contrat entre AOL et vous,
comprennent :
- les présentes Conditions Générales d'Utilisation, ci-après dénommées « CGU » ;
- les conditions particulières relatives à votre formule d'abonnement (temps de connexion, tarif,
périodicité de facturation, durée d'engagement, mode d'accès, etc), ci-après dénommées
« Conditions Particulières »;
- les conditions particulières relatives à votre formule d'abonnement (temps de connexion, tarif,
périodicité de facturation, durée d'engagement, mode d'accès, etc), ci-après dénommées
« Conditions Particulières »;
- les règles d'utilisation de certains contenus ou services fournis par AOL ou par d'autres sociétés
affiliées à AOL (ci-après dénommées les « Sociétés du Groupe AOL ») ou par des tiers. L'accès ou
l'utilisation de ces contenus ou services peut être soumis à l'application de conditions notamment
tarifaires qui seront portées à votre connaissance avant d'accéder ou d'utiliser lesdits contenus ou
services et qui seront réputées avoir été acceptées par vos soins;
- les Règles de Comportement en Ligne.
En cas de contradiction ou différence entre l'une des dispositions des CGU et des Conditions
Particulières, les termes des Conditions Particulières prévaudront.
En cas de contradiction entre les Documents Contractuels et tout autre document émanant d'AOL, les
Documents Contractuels prévaudront.
Du fait de la constante évolution de l'Internet et des activités des Sociétés du Groupe AOL, nous pouvons
être amenés à modifier ou à remplacer certaines stipulations des CGU, des Règles de Comportement en
Ligne et des Conditions Particulières. Toute modification de ces documents vous sera notifiée dans les
formes prévues à l'article 14.1 au moins 30 jours à l'avance. Si vous refusez les modifications proposées,
vous pourrez mettre fin à votre offre d'essai si vous en bénéficiez ou à votre abonnement jusqu'à
l'expiration du délai de 30 jours visé ci-dessus et selon les formes prévues à l'article 14.2 ; à défaut, les
nouvelles dispositions vous seront appliquées au terme du délai de 30 jours précité.
La version applicable des CGU et des Règles de Comportement en Ligne est accessible en ligne sur le
service AOL au mot-clé AOL : Contrat et sur le site www.aol.fr. Nous vous rappelons que les Conditions
Particulières, qui vous sont présentées au moment du choix de votre formule d'abonnement, vous sont
en outre confirmées par courrier électronique. Vous pouvez également vous procurer ces documents et,
plus généralement, l'ensemble des Documents Contractuels en écrivant au Service Clientèle dont
l'adresse à jour figure en ligne sur le service AOL au mot-clé AOL : Service clientèle ainsi que sur le site
www.aol.fr.

2. Inscription
2.1 Formule d'abonnement
Votre formule d'abonnement est régie par des Conditions Particulières.
Votre formule d'abonnement est celle que vous avez choisie ou dont vous bénéficiez par défaut à l'issue
de votre période d'essai, si vous n'avez pas notifié à AOL votre volonté de bénéficier d'une autre formule
ou, dans les conditions de l'article 10.1, de ne pas vous abonner.
Votre formule d'abonnement sera automatiquement reconduite pour des périodes successives, dans les
conditions prévues par les Conditions Particulières applicables à cette formule, sauf dénonciation par
vous ou par AOL dans les conditions de l'article 10.1, ou choix par vous d'une autre formule
d'abonnement que celle dont vous bénéficiez, dans le respect toutefois des Conditions Particulières de
votre formule d'abonnement, notamment celles relatives à la durée d'engagement.
Si AOL décidait de ne plus proposer votre formule d'abonnement, elle vous le notifierait dans les formes
prévues à l'article 14.1, au moins 30 jours à l'avance, dans le respect des Conditions Particulières de
votre formule d'abonnement notamment celles relatives à la durée d'engagement. A cette occasion, AOL
vous ferait part des formules d'abonnement dont vous pourriez bénéficier et notamment de la formule par
défaut visée ci-après. Si vous ne notifiez pas à AOL, dans le délai de 30 jours précité, votre volonté de
bénéficier de l'une de ces formules ou de mettre fin à votre abonnement dans les formes prévues à
l'article 14.2, une formule d'abonnement par défaut vous sera appliquée à l'expiration de ce délai.
En toutes hypothèses, vous ne subirez aucune interruption du service AOL du fait de changements de
formule d'abonnement tels que décrits ci-avant.
2.2 Compte AOL
Votre abonnement au service AOL vous rend titulaire d'un compte AOL comprenant un pseudonyme
principal initial créé lors de l'inscription au service AOL ainsi que d'autres pseudonymes principaux et
secondaires dont le nombre et les fonctionnalités attachées sont détaillés au mot-clé AOL : Pseudo.
Vous devez être âgé de plus de 18 ans pour être titulaire d'un compte AOL. Toutefois, un parent ou un
tuteur Titulaire de compte AOL peut autoriser, sous son entière responsabilité, un mineur à accéder au
service AOL par l'intermédiaire d'un pseudonyme secondaire.
Vous ne pouvez pas céder le droit d'utiliser votre compte AOL sans autorisation écrite et préalable de
AOL.
Si l'abonnement au service AOL a été souscrit au nom d'une personne différente de la personne titulaire
du moyen de paiement fourni en vue du paiement de cet abonnement, il est entendu alors que la
personne Titulaire de compte AOL sera le titulaire du moyen de paiement ainsi fourni.

3. Pseudonyme
AOL vous octroie, pour une durée égale à celle de l'offre d'essai dont vous pouvez bénéficier puis
éventuellement de votre abonnement, une licence d'utilisation du pseudonyme principal initial que vous
aurez choisi lors de votre inscription au service AOL, ainsi que des pseudonymes principaux et
secondaires créés pendant la durée de votre offre d'essai ou de votre abonnement.
Vos pseudonymes constituent avec l'extension « @aol.com » vos adresses email.
Nous vous incitons à consulter régulièrement la boîte à lettres de votre adresse email liée à votre
pseudonyme principal initial. Vous recevrez en effet de temps à autre, par courrier électronique, des
informations importantes, notamment relatives à votre offre d'essai ou à votre abonnement qui ne seront
pas nécessairement envoyées à vos éventuelles autres adresses.
Vos pseudonymes constituent votre identité en ligne pour l'utilisation de votre compte AOL. Ils ne doivent
pas être le patronyme d'un tiers à moins qu'ils ne correspondent à votre nom patronymique, ni faire
l'objet de droits appartenant à un tiers. Ils ne doivent être ni vulgaires, ni blessants, ni contrefaisants, ni
constitutifs d'une infraction, ni violer de quelque manière que ce soit les droits d'un tiers, ni nuire à autrui
ou être utilisés à cette fin, ni porter atteinte à l'ordre public.
AOL se réserve le droit de vous demander de changer de pseudonyme si ce pseudonyme était ou venait
à se trouver dans l'un des cas précités, dans un délai de 8 jours à compter de la notification de la
demande de AOL. A défaut, à l'expiration de ce délai, AOL pourra mettre en œuvre les stipulations de
l'article 10.

4. Frais et facturation
4.1 Frais
Vous êtes redevable du prix de votre abonnement.
A ce prix peuvent s'ajouter les frais (« Frais Supplémentaires ») dus au titre d'éventuels dépassements
du temps de connexion prévu par votre offre d'essai ou par votre formule d'abonnement et, le cas
échéant, dus au titre de l'accès à certains services, produits et contenus spécifiques ou de leur utilisation.
Le prix de votre abonnement et les Frais Supplémentaires constituent ensemble les « Frais ».
4.2 Facturation
Le prix de votre abonnement est payable d'avance dans les conditions décrites ci-dessous. Les Frais
Supplémentaires sont payables mensuellement à terme échu.
Le paiement du prix de votre abonnement est exigible, à la date de la souscription de votre abonnement
puis aux dates anniversaires de cette souscription (« date(s) anniversaire(s) »), si la périodicité de votre
abonnement est annuelle, ou à la date de la souscription de votre abonnement puis aux dates
anniversaires mensuelles de cette souscription (« date(s) anniversaire(s) mensuelle(s) »), si la périodicité
de votre abonnement est mensuelle. La périodicité de votre abonnement est définie dans les Conditions
Particulières de votre formule d'abonnement.
La (les) date(s) anniversaire(s) et la (les) date(s) anniversaire(s) mensuelle(s) sont ci-après
collectivement dénommées les « Date(s) Anniversaire(s) ».
Pendant toute la durée de votre abonnement au service AOL, vous pouvez consulter la date de votre
prochaine Date Anniversaire en ligne sur le service AOL au mot-clé AOL : Facturation.
Le paiement des Frais Supplémentaires est exigible aux dates anniversaires mensuelles.
Chaque fois que vous utilisez le service AOL, vous acceptez et confirmez que AOL est autorisée à
prélever, directement ou via votre carte bancaire, votre compte bancaire. Votre carte bancaire et/ou votre
compte bancaire devra être domicilié obligatoirement en France métropolitaine. Vous pouvez en cours
d'abonnement transférer les prélèvements sur un autre compte bancaire domicilié en France
métropolitaine avec l'accord préalable et écrit de AOL.
Le paiement des Frais sera effectué dans les 30 jours suivant chaque Date Anniversaire, suivant les
modalités que vous aurez sélectionnées au moment de votre inscription au service AOL ou que vous
aurez choisies par la suite.
Pour tout paiement non-effectué dans les 30 jours suivant la Date Anniversaire à raison d'un
manquement de votre part, la somme due portera intérêts de plein droit à compter de l'expiration de ce
délai, au taux d'une fois et demie le taux d'intérêt légal applicable en France, sans qu'une mise en
demeure préalable ne soit nécessaire.
En cas de non-règlement de votre part, sans justification, de toute somme due à AOL, AOL pourra résilier
votre abonnement à AOL de plein droit sans mise en demeure préalable à l'expiration du délai de 30
jours prévu aux alinéas précédents.
Vous restez redevable des sommes dues, tant que le règlement en provenance de votre carte bancaire
ou de votre compte bancaire n'est pas parvenu sur le compte bancaire d'AOL.
4.3 Modifications
Pour tout contrat à durée indéterminée, nous nous réservons le droit de modifier nos tarifs et modalités
de facturation en respectant un préavis de 30 jours minimum. Pour tout contrat à durée déterminée à
reconduction automatique, nous nous réservons le droit de modifier, à compter de l'expiration de la durée
déterminée, nos tarifs et modalités de facturation en respectant un préavis de 30 jours minimum. Vous en
serez informé par une mention sur la page d'accueil du service AOL et par courrier électronique à
l'adresse email liée à votre pseudonyme principal initial. Si vous n'acceptez pas les modifications
apportées, vous pourrez mettre fin à votre abonnement dans les formes prévues à l'article 14.2. Dans
cette dernière hypothèse, le tarif précédemment convenu continuera de s'appliquer jusqu'à la résiliation
qui, pour tout contrat à durée déterminée à reconduction automatique, interviendra à la date d'expiration
de la durée déterminée. En l'absence de résiliation de votre part, les modifications deviendront
automatiquement applicables et vous seront appliquées au terme du délai de 30 jours visé ci-dessus.
4.4 Anomalie de facturation
Vous devez nous notifier, dans les conditions de l'article 14.2, tout problème ou anomalie relatif à vos
Frais dans un délai d'un an à compter de la date d'exigibilité desdits Frais. Conformément aux
dispositions légales, au-delà de ce délai, il ne vous sera plus possible de contester les Frais concernés.
4.5 Temps de connexion
Le temps de connexion est mesuré par AOL.
Il est rajouté forfaitairement quinze secondes à chaque connexion afin de prendre en compte le temps
nécessaire à l'établissement de cette connexion (intervalle entre la connexion au point d'accès Internet et
le début de la connexion sur le serveur AOL).
Chaque minute de connexion commencée est facturée dans son intégralité.
Vous êtes seul redevable de tous les frais téléphoniques résultant de vos connexions au service AOL qui
vous seraient facturés directement par un tiers.
En effet, il existe plusieurs numéros d'accès sur le territoire français. Il appartient aux Titulaires de compte
AOL utilisant une version antérieure à la version 8 du Logiciel AOL, de choisir, lors de leur inscription en
ligne au service AOL, le numéro correspondant à leur offre d'essai, s'ils en bénéficient, puis, le cas
échéant, à leur formule d'abonnement.
4.6 Surcoûts de télécommunications
Des surcoûts de télécommunications sont susceptibles d'intervenir lorsque vous vous connectez hors de
France métropolitaine ou via certains réseaux ou modes d'accès ne correspondant pas à votre formule
d'abonnement. Il est de votre responsabilité de vérifier dans ces hypothèses si votre connexion est
susceptible de donner lieu à un surcoût de télécommunications et d'en assurer, le cas échéant, le
règlement (Mots-clés AOL : AOLpartout, Service clientèle). Ces surcoûts s'appliquent également durant
la période d'essai du service AOL.
4.7 Informations
Vous trouverez de nombreuses informations générales sur la facturation et votre consommation, en ligne
sur le service AOL, à la rubrique « Mon abonnement » de l'aire Service Clientèle ou au mot-clé AOL :
Mon abonnement.

5. Conduite en ligne
5.1 Responsabilité du fait de vos pseudonymes
Vos pseudonymes vous sont attribués personnellement. Vous vous engagez à en surveiller toute
utilisation.
Vous vous engagez à respecter les règles de bonne conduite en vigueur sur l'Internet
(http://netiquette.afa-france.com/), que tout Titulaire de compte AOL est tenu de respecter en vertu des
Documents Contractuels et en particulier des Règles de Comportement en Ligne.
Vous devez également faire en sorte que ni vous, ni une autre personne, n'utilise vos pseudonymes à
des fins illégales ou au mépris des droits d'un tiers, ou d'une façon qui aurait pour effet de limiter l'accès
au service AOL ou à l'Internet.
Ces obligations sont applicables pour toute utilisation faite de vos pseudonymes, y compris lorsque vous
créez votre propre contenu et confrontez votre opinion à celle des autres.
Ainsi, si vous-même, ou tout autre utilisateur de vos pseudonymes, violez les principes décrits dans les
Documents Contractuels et notamment les Règles de Comportement en Ligne, AOL est susceptible de
prendre des mesures à l'encontre de votre compte AOL. Les sanctions encourues vont de
l'avertissement à la fermeture de votre compte AOL de plein droit et sans préavis ni mise en demeure
préalable. Dans les cas les plus graves, nous nous réservons le droit d'en référer aux autorités
compétentes.
De même, vous êtes présumé responsable de toutes utilisations de votre compte AOL, et en particulier
de tous les frais et achats intervenus de votre fait ou de celui de tiers utilisant votre compte AOL, y
compris les frais entraînés par une utilisation non autorisée de ce compte. Vous êtes également présumé
responsable de toutes violations des Documents Contractuels.
Votre compte AOL vous donne accès à d'autres services fournis par AOL, et les Sociétés du Groupe
AOL qui sont accessibles non seulement aux Titulaires de compte AOL, mais aussi à d'autres utilisateurs
d'Internet. Toute utilisation de ces services reste soumise aux conditions des Documents Contractuels.
Toutefois, vous devez être avisé que certains utilisateurs de ces services ne sont pas soumis aux
Documents Contractuels et échappent donc à ces règles.
5.2. Mot de passe
Vous êtes responsable de la sécurité et de l'utilisation de votre mot de passe et devez faire en sorte de
préserver sa confidentialité. Vous pouvez à tout moment modifier votre mot de passe en ligne sur le
service AOL (Mot-clé AOL : Mot de passe).
Vous vous engagez à ne jamais révéler votre mot de passe à un tiers, quelle que soit la personne qui
vous le réclame. Le personnel du Service Clientèle du service AOL ou des Sociétés du Groupe AOL ne
vous le demandera jamais. Si une personne se réclamant du Service Clientèle du service AOL ou des
Sociétés du Groupe AOL venait à vous le demander, vous devez lui en refuser toute communication et
en informer immédiatement le Service Clientèle du service AOL.
Vous devez nous notifier, dans les conditions de l'article 14.2, toute utilisation non autorisée de votre mot
de passe, dès que vous en avez connaissance. Si AOL a quelque raison de croire que la sécurité de
votre mot de passe est menacée, elle se réserve le droit de bloquer votre compte AOL et vous informera
des raisons de cette suspension.
5.3 Courriers électroniques
L'identité de vos interlocuteurs ou le contenu de vos échanges dans les aires de discussion ou les
messages instantanés ne sont pas sauvegardés par les serveurs d'AOL. Les courriers électroniques sont
sauvegardés pour une période limitée, qui est actuellement d'environ sept jours après leur lecture. Les
courriers non lus sont sauvegardés pour une période maximale d'environ 25 jours sur les serveurs. Les
courriers non lus dans un délai de 25 jours seront donc perdus.
En acceptant les présentes, vous acceptez qu'AOL utilise des outils de détection notamment anti-virus
sur les courriers électroniques pouvant conduire, de manière exceptionnelle, à leur destruction avant
réception, afin de protéger en particulier ses serveurs et les Titulaires de compte AOL. Vous acceptez en
outre qu'AOL bloque certains courriers en cas de nécessité.
5.4 Courriers électroniques non-sollicités « spamming »
Vous ne devez pas utiliser votre compte AOL pour envoyer en masse des courriers électroniques non
sollicités. Si vous avez reçu des courriers électroniques non sollicités dont l'expéditeur serait un Titulaire
de compte AOL et souhaitez nous en informer, il vous suffit de cliquer sur le bouton « Transmettre » sur
l'écran du courrier électronique et de l'adresser à « CGUFrance ». AOL peut ainsi, sans avertissement
préalable, prendre les mesures qu'elle juge appropriées à l'encontre de l'émetteur des messages qui
serait un Titulaire de compte AOL pour empêcher ou restreindre les transmissions en masse de courriers
électroniques sur AOL. Si l'émetteur de courriers non sollicités n'est pas un Titulaire de compte AOL,
vous pouvez nous en informer en cliquant sur le bouton « Transmettre » sur l'écran du courrier
électronique et en l'adressant à « CGUPub ». AOL pourra alors faire le nécessaire pour tenter d'identifier
l'émetteur, de limiter la réception de ses courriers, toutefois sans garantie de résultats.
Pour toute information sur la manière de restreindre la réception de courriers électroniques non sollicités,
veuillez vous reporter aux mots-clés AOL : Filtrage, Contrôle courrier, Prévention et sécurité.

6. Contenu et service
6.1 Définition du Contenu
L'Internet et le service AOL contiennent des informations, logiciels, communications, photos, vidéos,
images, graphiques, musiques et sons proposés en ligne et tout autre élément, bien ou service
(collectivement désignés par « Contenu »). Le Contenu disponible sur le service AOL est notamment
fourni par AOL, les Sociétés du Groupe AOL, les Titulaires de compte AOL et des tiers (notamment des
annonceurs ou des partenaires commerciaux d'AOL ou des Sociétés du Groupe AOL).
6.2 Contenu non-conforme
D'une manière générale, AOL n'est pas éditeur mais prestataire de services, fournisseur de support et ne
filtre pas le Contenu avant sa diffusion sur le service AOL. Toutefois, nous nous réservons le droit de
supprimer toute partie du Contenu non conforme aux Documents Contractuels. Nous nous réservons
également le droit de bloquer ou de filtrer l'accès à certaines rubriques susceptibles d'offrir un Contenu
illégal ou illicite, ou d'être utilisées à des fins préjudiciables à AOL, aux Sociétés du Groupe AOL ou aux
Titulaires de compte AOL.
AOL n'est pas responsable des éléments du Contenu fournis par d'autres qu'elle-même sur le service
AOL, ni du fait qu'une partie du Contenu non conforme n'a pas été supprimée ou l'a été avec retard.
Il vous appartient de juger de l'exactitude et du caractère complet et pertinent du Contenu proposé par
des tiers sur le service AOL ou sur Internet. AOL n'est en aucune manière partie au contrat qui pourrait
être passé entre vous et des tiers pour toute transaction relative à des biens ou services sur Internet.
Afin de vous permettre de mieux protéger vos enfants, nous vous conseillons de consulter en ligne sur le
service AOL les rubriques relatives aux outils de Contrôle Parental que AOL met à votre disposition sans
surcoût (Mot-clé AOL : Contrôle parental) et les Règles de Comportement en Ligne.
6.3 Propriété du Contenu
De manière générale, tout élément du Contenu est soumis à des droits de propriété. Le Contenu est la
propriété d'AOL, des Sociétés du Groupe AOL ou de tiers, et est protégé par le droit d'auteur, le droit des
marques et par tous autres droits applicables (notamment les droits de propriété intellectuelle)
(« Droits »). Sauf mention explicite contraire, votre utilisation du Contenu est soumise au respect de ces
Droits.
Il est très facile de copier des contenus sur Internet mais cette facilité ne signifie pas pour autant qu'une
telle copie soit licite. A moins d'en avoir spécifiquement le droit, vous ne pouvez copier, modifier,
distribuer, diffuser ou créer des œuvres dérivées à partir du Contenu trouvé sur le service AOL.
AOL vous rappelle en outre que, compte tenu de la législation française et, sauf si une restriction
particulière est applicable à un élément du Contenu, vous ne pourrez faire qu'un nombre raisonnable de
copies de cet élément du Contenu à la condition que ces copies soient effectuées et utilisées
exclusivement pour votre usage personnel et que vous garantissiez que toutes les mentions figurant sur
le Contenu relatives aux Droits soient reproduites sans modification sur lesdites copies. Toute diffusion,
par vous, de tout élément du Contenu doit être faite en respectant les Droits d'autrui et doit contenir, sous
réserve d'éventuelles informations obligatoires en vertu d'une réglementation applicable, une mention
relative au Droit auquel ce Contenu est soumis comme par exemple, " le titulaire du droit d'auteur est
(nom de l'auteur) " ou " utilisé avec autorisation ".
Les copies non autorisées peuvent entraîner la fermeture de votre compte AOL de plein droit, sans
préavis ni mise en demeure préalable et vous exposer à des sanctions pénales : notamment, les
propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. De manière
générale, vous vous engagez à indemniser AOL, les Sociétés du Groupe AOL de tous préjudices que vos
agissements illicites pourraient causer (voir article 0 « Indemnisation » ci-après).
Qu'il s'agisse de logiciels, sons, vidéos, graphiques, textes ou autres, vous vous engagez à ne
télécharger dans les logithèques ou messageries sur le service AOL ou à ne transmettre par le service
AOL ou sur le service AOL qu'un Contenu pour lequel vous disposez, soit par voie d'autorisation du
titulaire des Droits, soit parce que vous en êtes l'auteur, des droits de diffusion, distribution,
représentation, modification, publication, adaptation, traduction, reproduction et divulgation sur le service
AOL ou un Contenu qui soit libre de droits.
Certaines rubriques du service AOL (messageries, salons de discussion, auditoriums et annuaire des
Titulaires de compte AOL) sont publiques. Si vous diffusez un Contenu sur une rubrique publique, vous
garantissez automatiquement que vous êtes titulaire, sur ce Contenu, des Droits en particulier de
reproduction, de représentation et d'adaptation sur l'Internet, et en particulier sur le service AOL. Vous
garantissez également avoir obtenu au profit de tous les Titulaires de compte AOL le droit d'utiliser ce
Contenu à des fins personnelles non commerciales.
AOL se réserve la faculté de relayer auprès des Titulaires de compte AOL toute demande de tiers
garantissant à AOL être le titulaire d'un Droit et relative à une violation de ce Droit. A défaut de réponse
ou de justification de l'acte litigieux, AOL pourra appliquer les sanctions prévues à l'article 10.
En conséquence de ce qui précède, et d'une manière générale, vous garantissez AOL contre tout
trouble, action, réclamation, opposition, revendication ou éviction, de quelque nature qu'ils soient,
provenant d'un tiers qui soutiendrait que le Contenu que vous diffusez ou une partie de ce Contenu viole
ses Droits ou la législation en vigueur.
6.4 Modifications
Compte tenu de la nature de l'activité d'AOL et du Contenu, nécessairement tributaires des évolutions
techniques, AOL et les tiers fournisseurs de services seront amenés à procéder à des mises à jour du
Contenu ainsi qu'à des modifications ou interruptions de ce Contenu.
6.5 Timers d'inactivité
Des « timers d'inactivité » ont été mis en place par AOL à la demande des Titulaires de compte AOL.
Les timers d'inactivité évitent en effet aux Titulaires de compte AOL de rester connectés par inadvertance
alors qu'ils n'utilisent pas le service. Ils font partie intégrante du service AOL partout dans le monde et
sont également employés par de nombreux autres fournisseurs d'accès à Internet. Ces timers d'inactivité
sont utiles pour les Titulaires de compte AOL qui oublient de se déconnecter car :
- ils permettent de libérer la ligne pour les appels entrants et d'éviter des frais téléphoniques inutiles;
- ils ont un rôle prépondérant :
- pour protéger la vie privée des Titulaires de compte AOL car ils évitent que des personnes aient
accès à leurs données personnelles telles que les courriers électroniques ou le carnet d'adresse et;
- pour empêcher les enfants d'accéder à des sites inappropriés lorsque les adultes s'éloignent de
l'ordinateur sans se déconnecter.

7. Licence du logiciel AOL
L'accès au service AOL vous est donné par un logiciel appartenant au Groupe AOL.
AOL vous octroie une sous-licence d'utilisation non-exclusive et limitée du logiciel AOL aux seules fins de
vous permettre de vous connecter au service AOL. En particulier, cette licence ne vous permet pas, sauf
dans les cas expressément autorisés par la loi, de traduire, compiler ou décompiler, désassembler ou
réaliser des produits dérivés à partir du logiciel AOL. Vous vous engagez à ne pas modifier le logiciel
AOL de quelque manière ou forme que ce soit et à ne l'utiliser qu'en conformité avec les Documents
Contractuels. Vous reconnaissez que de nouvelles fonctionnalités introduites par AOL peuvent ne pas
être fonctionnelles sur toutes les plates-formes (PC, Macintosh, etc.) et que certains logiciels peuvent
être incompatibles avec le logiciel AOL ce que nous vous recommandons de vérifier auprès du Service
Clientèle du service AOL.
Vous ne pouvez pas concéder de sous-licence ni facturer à un tiers l'accès au logiciel AOL ou son
utilisation.
Afin d'améliorer la qualité de votre expérience en ligne, nous vous informerons et fournirons
occasionnellement des mises à jour automatiques du logiciel AOL et des logiciels de tiers liés au service
AOL et nous essayons d'assurer au mieux la protection de notre réseau et de ses Titulaires de compte
AOL par des outils de détection anti-virus.

8. Responsabilité
8.1 Reconnaissance des caractéristiques de l'Internet
Vous reconnaissez avoir connaissance des caractéristiques et particularités d'Internet et notamment des
risques inhérents à son utilisation.
Ainsi, vous admettez utiliser Internet à vos risques et périls et qu'AOL n'est pas responsable des
dommages qui peuvent naître de cette utilisation, à moins que la preuve soit rapportée que de tels
dommages aient été causés intentionnellement par AOL.
Vous reconnaissez également, notamment compte tenu de la nature même du réseau donnant accès à
l'Internet et des interventions nécessaires pour assurer son fonctionnement et sa qualité, qu'aucune
garantie quelle qu'elle soit, expresse ou implicite, notamment quant à l'absence d'interruption ou d'erreur
du service AOL ou aux performances et aux résultats découlant de l'utilisation de celui-ci ne vous est
donnée par AOL. En particulier, AOL ne peut offrir, et n'offre pas, la garantie que vous pourrez vous
connecter au service AOL où et quand vous l'aurez choisi pour des raisons et contraintes liées au réseau
lui-même. Toutefois, AOL fera ses meilleurs efforts pour assurer la fourniture de l'accès au service AOL.
Vous pourrez consulter en ligne sur le service AOL le calendrier prévisible des
indisponibilités temporaires (Mot-clé AOL : Indispo).
En toute hypothèse, nous vous recommandons de sauvegarder par tout moyen à votre convenance tout
élément du Contenu que vous entendez conserver.
8.2 Garantie d'AOL
Les Documents Contractuels comportent l'ensemble de nos engagements et garanties relatifs au logiciel
AOL et au service AOL, sans préjudice de toute garantie légale impérative.
En conséquence, sont exclues toutes autres responsabilités et garanties. En particulier, il est précisé
qu'AOL n'est pas responsable des dommages qui peuvent naître de l'utilisation du service AOL et
notamment du Contenu, à moins que la preuve soit rapportée que de tels dommages aient été causés
intentionnellement par AOL.
Ces limitations valent pour tous dommages que vous-même ou un tiers pourrait subir pour quelque cause
que ce soit même si ces dommages étaient prévisibles ou avaient été portés à l'attention de AOL. Sont
en particulier visés les dommages qui peuvent naître de Contenus inexacts, d'erreurs, de lenteur ou
d'interruption dans la transmission, de perte, disparition ou altération de données, de virus, de pertes
financières, de profits ou de perte de chance et plus généralement de l'utilisation du service AOL ou de
l'impossibilité temporaire de l'utiliser dont la preuve serait rapportée que de tels dommages seraient dus
à un manquement par AOL à ses obligations essentielles.
8.3 Force majeure
AOL décline toute responsabilité pour tout manquement ou retard dans l'exécution de ses obligations aux
termes des CGU, et plus généralement des Documents Contractuels, découlant d'événements
imprévisibles, irrésistibles et extérieurs à AOL.
8.4 Contenu de tiers
Une grande partie du Contenu sur le service AOL étant fournie par des tiers, ceux-ci bénéficieront du
présent article 8 dans les mêmes conditions que s'il s'agissait d'AOL. Toutefois, en utilisant le Contenu
émanant de tiers, vous pouvez être soumis à d'autres conditions : AOL ne sera partie à aucun contrat qui
pourrait découler de cette utilisation.

9. Indemnisation
A la demande d'AOL, vous vous engagez à défendre, indemniser et dégager AOL, les Sociétés du
Groupe AOL, leurs employés, leurs contractants, ainsi que leurs fournisseurs de prestations de
télécommunications et de services, de toutes réclamations et frais, y compris et sans limitation, des frais
raisonnables d'avocats, qui ne seraient pas déjà réparés par la mise en jeu des articles 10.1 et 10.2.2,
découlant d'un manquement de votre part aux Documents Contractuels, ou liés directement ou
indirectement à des éléments du Contenu sur le service AOL ou sur Internet, en rapport avec l'utilisation
de votre compte AOL (notamment création, transmission, téléchargement de ces éléments du Contenu).
Vous vous engagez également à informer AOL de toute action engagée à votre encontre, judiciaire ou de
toute autre nature, afférente à votre utilisation du service AOL.

10. Sanctions et Résiliation
10.1 Faculté de résiliation
Chacune des parties peut mettre fin à l'offre d'essai ou résilier l'abonnement, pour quelque raison que ce
soit, par une notification adressée à l'autre partie dans les formes prévues par l'article 14 et avec les
délais de préavis suivants :
- Pendant la période d'essai (si applicable), la notification doit être réceptionnée par l'autre partie
avant la fin de la période d'essai, conformément aux termes de l'article 14.
- Hors période d'essai,
- si vous bénéficiez d'une formule d'abonnement dont la périodicité est mensuelle, la notification doit
être réceptionnée par l'autre partie au moins huit jours avant la date anniversaire mensuelle. A
défaut d'avoir respecté ce délai, le mois suivant sera facturé ;
- si vous bénéficiez d'une formule d'abonnement comprenant une durée d'engagement de plusieurs
mois, la notification doit être réceptionnée par l'autre partie huit jours avant la date d'expiration de
cette durée d'engagement. Si vous résiliez votre compte AOL au cours de cette durée
d'engagement, sans motif légitime, les mois d'abonnement que vous n'avez pas utilisés ne peuvent
donner lieu à remboursement s'ils ont déjà été payés et seront facturés par AOL s'ils n'ont pas déjà
été payés.
10.2 Résiliation pour manquement grave
10.2.1 Il peut être mis fin à l'offre d'essai ou à l'abonnement, de plein droit, sans préavis ni mise en
demeure préalable en cas de manquement grave de l'une des parties aux obligations essentielles
découlant des Documents Contractuels.
A titre d'exemple, AOL a le droit de mettre fin à votre période d'essai ou de résilier votre abonnement de
plein droit, sans préavis ni mise en demeure préalable :
- lorsque vous avez violé les lois applicables, notamment pénales, ou celles visant à protéger les
droits d'un tiers, en particulier par la diffusion, le télé(dé)chargement, la reproduction d'un Contenu
sur lequel un tiers aurait des Droits ;
- lorsque votre conduite en ligne a nui aux intérêts d'une personne, quelle qu'elle soit, y compris AOL
ou les Sociétés du Groupe AOL, ou à l'utilisation du service AOL par un autre Titulaire de compte
AOL (envoi en masse de courriers électroniques non sollicités, comportement affectant la capacité
d'AOL à fournir le service AOL, etc.)
10.2.2 Conséquences de la résiliation pour manquement grave
Dans tous les cas de fermeture de votre compte AOL, à raison de vos manquements aux Documents
Contractuels, le temps en ligne crédité sur votre compte AOL ne pourra pas être converti en argent
liquide ou en une autre forme de crédit ; en outre, dans les cas précités, si vous bénéficiez d'une formule
d'abonnement comprenant une durée d'engagement de plusieurs mois, les mois d'abonnement que
vous n'avez pas utilisés ne pourront donner lieu à remboursement s'ils ont déjà été payés et seront
facturés par AOL s'ils n'ont pas déjà été payés.
Si votre compte AOL a été fermé à la suite d'un manquement de votre part aux Documents Contractuels,
vous ne pourrez redevenir Titulaire de compte AOL qu'après y avoir été autorisé par écrit par AOL et
sous réserve de fournir les engagements requis par elle.
En tout état de cause, vous ne pouvez pas vous inscrire de nouveau au service AOL, ni a fortiori
souscrire un nouvel abonnement au service AOL sans avoir préalablement réglé tout solde impayé. Vous
pourrez vous adresser pour ce faire au Service Clientèle du service AOL.
10.3 Autres sanctions
Pour les manquements dont la gravité ne justifierait pas une résiliation, AOL pourra procéder à l'envoi
d'un avertissement ou à la suspension de l'abonnement jusqu'à ce qu'il soit remédié au manquement. Tel
sera notamment le cas des atteintes sans gravité aux Règles de Comportement en Ligne. En cas de
suspension de l'abonnement, vous ne pourrez en aucun cas prétendre à une indemnité, et ce quelle que
soit sa nature, notamment au titre du temps de connexion dont vous n'aurez pas pu bénéficier en raison
de cette suspension. A défaut d'avoir remédié au manquement dans un délai maximum de 8 jours à
compter de l'envoi par AOL de l'avertissement ou de la prise d'effet de la suspension, AOL pourra faire
application de l'article 10.2.

11. Données Personnelles
Le terme "Données Personnelles" signifie toutes informations relatives à votre identification (notamment
votre nom, votre prénom, votre adresse, votre numéro de téléphone) ou à votre compte AOL, y compris
votre ou vos différents pseudonymes.
AOL accorde une grande importance au respect de la vie privée et des données personnelles et respecte
à cet égard strictement la réglementation en vigueur et en particulier la loi "Informatique et Libertés" du
6/1/1978.
11.1 Mise à jour
Aux termes des présentes, vous vous engagez à faire en sorte que vos Données Personnelles et toutes
les informations nous permettant de vous facturer (notamment votre numéro de carte bancaire, vos
coordonnées bancaires), que vous devez fournir à AOL pour vous inscrire au service AOL, soient
complètes et exactes y compris, si vous en bénéficiez, durant votre période d'essai du service AOL. Vous
vous engagez à tenir l'ensemble de ces informations constamment à jour. Vous pouvez les actualiser en
ligne sur le service AOL dans le menu « Mon abonnement » de la rubrique « Service Clientèle» ou en
tapant le mot-clé AOL : Mon abonnement. A défaut, votre abonnement pourra être suspendu jusqu'à la
mise à jour effective de ces informations. Si dans un délai maximum de 8 jours à compter de la prise
d'effet de la suspension de votre abonnement, vous n'avez pas procédé à la mise à jour des informations
vous concernant, il pourra être mis fin à votre offre d'essai ou à votre abonnement de plein droit, sans
préavis ni mise en demeure préalable.
11.2 Utilisation des Données Personnelles
Afin de fournir aux Titulaires de compte AOL un service répondant à leurs besoins, nous pouvons
collecter certaines Données Personnelles concernant l'utilisation et l'audience des différents services
offerts sur le service AOL ou les catégories de biens ou services qu'ils acquièrent. Ces Données ne
seront toutefois utilisées ou divulguées que sous une forme agrégée.
11.3 Communication sur requête
Conformément à la réglementation en vigueur, nous pouvons être amenés à divulguer vos Données
Personnelles pour satisfaire des demandes d'autorités judiciaires ou administratives qui nous sont
notifiées telles qu'une commission rogatoire ou une décision d'un tribunal ou dans certains cas très
particuliers comme par exemple dans lesquels il existerait une menace physique contre vous ou contre
d'autres personnes.
11.4 Transfert
Le service AOL est un service mondial et un grand nombre d'ordinateurs permettant de fournir ce service
est situé aux Etats-Unis. Vos Données Personnelles seront de ce fait transférées, traitées et stockées
aux Etats-Unis et dans d'autres pays, par les Sociétés du Groupe AOL, qui seront amenées à accéder à
vos Données Personnelles pour s'acquitter de certaines fonctions nécessaires à la fourniture du service
AOL, et ce, en assurant le respect de la protection des données personnelles et de leur transfert,
conformément au droit applicable.
Nous pouvons être amenés à conserver des Données Personnelles relatives à vos achats en ligne
auprès de nous-mêmes ou de tiers commerçants. En toute hypothèse, nous ne communiquons aucune
information sur ce que vous achetez par l'intermédiaire du service AOL à tout tiers, à l'exception de celles
nécessaires pour exécuter vos achats ou que nous sommes contraints de communiquer dans les
conditions visées à l'article 11.3.
Les Sociétés du Groupe AOL pourront utiliser vos Données Personnelles pour vous faire connaître des
produits ou services susceptibles de vous intéresser. Nous pouvons également être amenés à transférer
vos Données Personnelles à des tiers à des fins de marketing. En effet, AOL met parfois le nom, le
prénom et l'adresse de Titulaires de compte AOL à la disposition de sociétés dont les produits ou les
services pourraient les intéresser.
Si vous ne souhaitez pas que vos Données Personnelles soient communiquées à des tiers dans ce
cadre, vous pouvez vous y opposer en ligne sur le service AOL via le mot-clé AOL : Pers marketing.
11.5 Cookies
AOL peut être amenée à implanter des cookies dans votre ordinateur.
Un cookie est un petit fichier transmis par le serveur d'un site web consulté par un internaute et stocké :
- soit sur son disque dur avec une date de péremption. On parle alors de « cookie persistant » ;
- soit dans la mémoire de l'ordinateur pendant le temps où votre navigateur est ouvert et actif. On
parle alors de « cookie de session ».
Dans les deux cas, les cookies servent à stocker des informations relatives à votre navigation sur un site
donné (pages consultées, date et heure de la consultation, etc...). Ces cookies créés lors de votre
navigation sur le service AOL ne permettent pas de collecter ou d'exploiter des informations personnelles
nominatives vous concernant. De plus, un cookie ne peut être lu et exploité que par le serveur qui l'a
déposé, et non par un autre serveur.
Lorsque vous accédez, en cliquant sur leurs bandeaux ou liens publicitaires, aux sites faisant de la
publicité sur le service AOL, ou éventuellement lorsque vous visualisez ces publicités, au cours de votre
visite sur nos sites, des cookies peuvent être créés par les sociétés diffusant ces publicités. Pour plus de
précisions, nous vous suggérons de consulter directement sur ces sites annonceurs leur politique en
matière d'utilisation de tels cookies.
Enfin, nous vous informons que les « préférences Internet » de votre navigateur vous permettent de
gérer les cookies ou de vous opposer à leur création sur votre ordinateur. Cependant, en cas d'opposition
de votre part aux cookies, le fonctionnement de certains services du service AOL peut se révéler altéré
voire impossible.
Vous pouvez consulter la politique d'AOL en matière de cookies, en ligne sur le service AOL au mot-clé
AOL : Cookie ou Cookies.
11.6 Service Clientèle
Lorsque vous appelez le Service Clientèle du service AOL, le Service Clientèle peut être amené à
surveiller ou enregistrer vos appels et conserver le numéro de téléphone que vous avez utilisé pour cet
appel. Ces informations n'ont d'autres objectifs et usages que de permettre de gérer les problèmes qui
sont signalés au Service Clientèle du service AOL, afin de répondre au mieux aux besoins des Titulaires
de compte AOL. Elles ne sont en aucun cas communiquées par le Service Clientèle du service AOL à
des tiers.
11.7 Délai de conservation
Nous conservons vos Données Personnelles pour un délai conforme à la réglementation en vigueur,
compte tenu de la finalité de leur traitement, ledit traitement ayant fait l'objet d'une déclaration à la CNIL..
11.8 Droit d'accès et de modification
Conformément à la réglementation française et communautaire applicable, et notamment à la loi
Informatique et Libertés du 6/1/1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos Données
Personnelles collectées par AOL en écrivant à AOL France SNC – Direction Juridique - 115 / 123,
avenue Charles de Gaulle - 92 525 Neuilly sur Seine cedex et en joignant à votre courrier une copie de
votre carte d'identité ou de votre passeport.

12. Preuve
Compte tenu de l'activité d'AOL et du service qu'elle fournit, les échanges entre AOL et les Titulaires de
compte AOL sont pour la plupart dématérialisés (courriers électroniques, appels téléphoniques…), c'est-
à-dire sans recours à un écrit papier.
Il est par conséquent convenu que, excepté dans le cas d'erreurs manifestes, AOL pourra se prévaloir,
notamment aux fins de preuve, de tout acte, fait ou omission, des programmes, des données, fichiers,
enregistrements, opérations et autres éléments sous format ou support informatiques ou électroniques,
établis ou reçus et conservés directement par elle notamment dans ses systèmes d'information, ou par
des tiers.
En particulier, les participants aux jeux-concours reconnaissent la recevabilité, la validité et la force
probante des éléments sous format ou support informatiques ou électroniques précités.
Ainsi les éléments sous format ou support informatiques ou électroniques précités constituent des
preuves et, s'ils sont produits comme moyens de preuve par AOL ou par vous dans toute procédure,
notamment contentieuse, il est entendu que ces éléments seront recevables, valables et opposables
entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que
tout document qui serait établi ou reçu et conservé sous forme d'écrit papier.

13. Loi applicable - Juridiction compétente
Les CGU, et plus généralement les Documents Contractuels, sont régis par le droit français.
Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des Documents Contractuels sera soumis à la
compétence exclusive du Tribunal de commerce de Nanterre si le Titulaire de compte AOL a contracté en
qualité de commerçant immatriculé au registre du commerce. A défaut, les règles légales de compétence
s'appliquent.

14. Notifications
14.1 Notifications d'AOL
Lorsque nous serons amenés, au titre des présentes, à vous faire part d'informations importantes, nous
le ferons sous forme de notifications envoyées notamment par courrier électronique ou lettre. Le courrier
électronique vous sera envoyé à l'adresse email liée à votre pseudonyme principal initial. Le courrier
postal vous sera envoyé à la dernière adresse que vous nous avez indiquée (modifiable en ligne sur le
service AOL via le mot-clé AOL : Coordonnées postales).
14.2 Vos notifications
Vous pourrez de votre côté nous notifier des informations en envoyant un courrier électronique à
« CourrierSC », ou en contactant le Service Clientèle du service AOL à l'adresse et au numéro de
téléphone figurant en ligne sur le service AOL au mot-clé AOL : Service clientèle ainsi que sur le site
www.aol.fr. Cependant pour mettre fin à votre offre d'essai ou à votre abonnement, vous devrez appeler
le Service Clientèle du service AOL ou lui adresser un courrier postal en fournissant, afin de lui permettre
de vous identifier, votre pseudonyme principal initial et vos coordonnées bancaires à jour.
15. Droit de cession
AOL et ses ayants-droits se réservent le droit de céder ou de sous-traiter tout ou partie de leurs droits et
obligations aux termes des Documents Contractuels ou d'en transférer leur bénéfice.
AOL et ses ayants-droits pourront en particulier céder l'ensemble de leurs droits et obligations découlant
des Documents Contractuels et de l'ensemble des contrats conclus avec les Titulaires de compte AOL à
toute entité ou personne morale, sous réserve que celle-ci s'engage à reprendre l'ensemble des droits et
obligations d'AOL vis-à-vis des Titulaires de compte AOL, et en particulier d'assurer le service AOL aux
Titulaires de compte AOL dans les mêmes conditions que celles résultant des engagements contractuels
conclus entre AOL et les Titulaires de compte AOL.
En particulier, AOL tient à vous informer que l'ensemble de ses droits et obligations découlant des
Documents Contractuels ainsi que de l'ensemble des contrats conclus avec ses Titulaires de compte
AOL sera transféré à la société Luxembourgeoise AOL Europe Services S.a.r.l.(RC Luxembourg B 72
728) à compter du 1er juillet 2003.
Le Titulaire de compte AOL ne peut pas transférer ou céder les Documents Contractuels sans l'accord
écrit de AOL.
16. Renonciation
Si l'une des parties omet d'exercer un droit ou recours dont elle dispose légalement et/ou aux termes des
présentes, cela ne signifie pas qu'elle y renonce pour l'avenir ni qu'elle ne peut en jouir ultérieurement, ni
qu'elle renonce à se prévaloir des Documents Contractuels.
17. Survivance de clauses
Dans tous les cas où il sera mis fin au contrat entre AOL et vous, resteront en vigueur les articles 1
« Documents Contractuels » ; 8 « Responsabilité » ; 0 «
Indemnisation » ; 10 « Sanctions et Résiliation » ; 0 « Notifications » et 16 « Renonciation » des CGU.
18. Coopération avec les autorités publiques
AOL et les Sociétés du Groupe AOL pourront être amenées à coopérer, dans les limites permises par la
loi, avec les autorités publiques qui effectueraient des vérifications en relation avec les informations
diffusées sur le service AOL ou avec une activité illégale exercée par un Titulaire de compte AOL.
Tombent également dans le champ d'application de cette coopération, les courriers électroniques.

31 mars 2003